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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
Article CO 52 : Protection
des escaliers et des ascenseurs (Intitulé modifié par arrêté du
22 décembre 1981). § 6. (Arrêté du 22 décembre
1981.) "
Dans tous les cas, le débouché au niveau du rez-de-chaussée d'un escalier
non protégé doit s'effectuer : à moins de 50 mètres d'une sortie donnant
sur l'extérieur ou d'un dégagement protégé si le choix existe entre
plusieurs sorties |